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Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 14 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 14 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention, au titre de 2000, � l'Association sportive Al�sia (14e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 13 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.330 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive Al�sia (D02165), 75, rue d'Al�sia (coll�ge Jean-Moulin) (14e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Novembre 2000
Déliberation
2000 JS 399
Conseil municipal
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