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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM. LLORCA et les sociétés JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la maîtrise d'œuvre du parc André-Citröen (15e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 novembre 2000, par lequel M le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant de substitution au march� sign� avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM. LLORCA et les soci�t�s JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la ma�trise d'?uvre du parc Andr�-Citr�en (15e) ;
Vu le livre 5 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 16 novembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire l'avenant n� 87/23-193/4, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� sign� avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM. LLORCA et les soci�t�s JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la ma�trise d'oeuvre du parc Andr�-Citr�en (15e), ledit avenant ayant pour objet le transfert au profit de la soci�t� SGTE Construction de la part de la soci�t� SGTE.

Novembre 2000
Déliberation
2000 PJEV 6
Conseil municipal
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