D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "VIVRE AUTREMENT" dont le si�ge social est situ� 29-31, boulevard Davout (20e) pour les animations sportives de pr�vention men�es sur le TEP LAGNY sis 18, rue de Lagny (20e) au cours de l'ann�e 2002 ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 33.000 euros est attribu�e � l'association "VIVRE AUTREMENT" (D02965), dont le si�ge social est situ� 29-31, boulevard Davout (20e), pour son action de pr�vention sous la forme d'une animation sportive � destination des adolescents du quartier :
du 7 janvier au 31 mars 2002, et du 1er octobre 2002 au 4 janvier 2003 :
Durant le temps scolaire : le mercredi et le samedi de 10h � 12h et de 14 � 17h
Durant les vacances scolaires : du lundi au samedi de 10h � 12h et de 14 � 17h en l'occurrence :
- les vacances d'Hiver, du 18 f�vrier au 2 mars 2002
- les vacances de la Toussaint, du 28 octobre au 2 novembre 2002 (sauf le 1er/11)
- les vacances de No�l, du 23 d�cembre 2002 au 4 janvier 2003 (sauf le 25/12/02 et le 1er/01/03)
du 1er avril au 30 septembre 2002 :
Durant le temps scolaire : le mercredi et le samedi de 10h � 12h et de 14h � 20 h (sauf les 1er et 8/05/02)
Durant les vacances scolaires : du lundi au samedi de 10h � 12h et de 14h � 20h en l'occurrence :
- les vacances de Printemps, du 15 au 27 avril 2002
- les vacances d'�t� du 1er juillet au 4 septembre 2002 (sauf le 15/08)
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article I.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (subvention de fonctionnement au titre des sports) sous r�serve du vote du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002.