D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne, 2, rue Francis de Croisset (18e);
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 23.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne, dont le si�ge social est situ� 2, rue Francis de Croisset (18e) et dont l'objet est de diffuser le r�pertoire classique et contemporain, produire des spectacles et assurer la recherche et l'enseignement musical ainsi que le rayonnement culturel de la Sorbonne (D00330).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association Musique en Sorbonne-Orchestre de l'Universit� de Paris-Sorbonne une convention d'objectifs relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".