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Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7 rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'Association de la Biblioth�que "l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 28 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.830 euros est attribu�e � l'association "Biblioth�que de l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286) pour lui permettre de poursuivre son activit�.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2002
Déliberation
2002 DAC 240
Conseil municipal
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