D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 5�me arrondissement en date du 28 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.049 euros est attribu�e � l'association L�zarts de la Bi�vre - 24, rue de l'Arbal�te 75005 Paris. Elle a pour objectif de permettre l'organisation des Journ�es Portes Ouvertes des ateliers d'artistes du quartier Mouffetard en 2002. Les statuts de l'association lui fixent pour but de prendre toute initiative (�tudes, rencontres, r�unions, publications, �v�nements) tendant � promouvoir des activit�s culturelles et artistiques au sein des quartiers de Paris travers�s par le cours de la Bi�vre, de la Poterne des Peupliers � la Seine. (X01763)
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 3.049 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.