D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 17 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 250 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire mixte B sise 84, rue Curial (19e) (X. 00589) [O.C.C.E. AD 75 n� 2206, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique "Culture et communication", concr�tis� par une sortie scolaire � Chaignay (C�te-d'Or) le 11 juin 2002, au profit de 24 �l�ves d'une classe de C.E.1/C.E.2.
Art. 2.- Une subvention de 1.218 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire mixte A sise 9, rue Tandou (19e) (D. 05657) [O.C.C.E. AD 75 n� 2221, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique � l'occasion du bicentenaire de Victor Hugo, concr�tis� par la visite du mus�e de Victor Hugo � Villequier (Seine-Maritime) et la repr�sentation du spectacle "L'art d'�tre grand-p�re", au profit des 130 �l�ves des 6 classes de l'�cole.
Art. 3.- Une subvention de 915 euros est attribu�e au Coll�ge Charles P�guy sis 69, avenue Simon-Bolivar (19e) (D. 05307) [Agence comptable du Coll�ge Georges-M�li�s, 45, rue de Tanger (19e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Irlande qui s'est d�roul� du 12 au 17 mai 2002, au profit de 55 �l�ves de trois classes de 4e.
Art. 4.- Une subvention de 609 euros est attribu�e au Coll�ge Charles-P�guy sis 69, avenue Simon-Bolivar (19e) (D. 05307) [Agence comptable du Coll�ge Georges-M�li�s, 45, rue de Tanger (19e)], destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Allemagne qui s'est d�roul� du 12 au 17 mai 2002, au profit de 45 �l�ves de classes de 6e, 5e et 4e.
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 2.992 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.468 euros, et au chapitre 65, � la nature 65738 rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.524 euros, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.