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Autorisation M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtrales", 38, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. (D 05765). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Th��trales" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Th��trales", (38, rue du Faubourg St Jacques-14e), dont l'objet est "La cr�ation, l'adaptation, la diffusion de toutes formes de cr�ations artistiques li�es aux arts du spectacle et g�n�ralement � toutes activit�s annexes, connexes ou compl�mentaires s'y rattachant directement ou indirectement. Elle d�veloppera particuli�rement son action pour la promotion du r�pertoire th��tral contemporain.", pour le fonctionnement de l'association en 2002. (D 05765).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Juillet 2002
Déliberation
2002 DAC 191
Conseil municipal
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