D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Ensemble vocal Sotto Voce (X01833) dont le si�ge social est situ� 42, rue Sambre et Meuse � Paris (10e arr.), pour l'organisation d'un concert, le 27 mars 2002, � l'�glise Sainte Marie des Batignolles.
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 7.600 euros est attribu�e, pour l'organisation d'un concert � l'�glise Sainte Marie des Batignolles, � l'association Ensemble vocal Sotto Voce, dont le si�ge social est situ� 42, rue Sambre et Meuse � Paris (10e arr.), et dont l'objet est de mettre en valeur et de diffuser le r�pertoire compos� pour les ensembles vocaux, a cappella ou accompagn�s.(X 01833).
Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, ligne Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (P003), rubrique 33.