D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 4e arrondissement, en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole maternelle sise 40, rue des Archives (4e) (X. 02747) [O.C.C.E. AD 75 n� 1010, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] pour l'aide au financement d'un atelier de pratique artistique et culturelle intitul� "La Lumi�re", en partenariat avec le centre Georges-Pompidou, concr�tis� par 10 s�ances r�parties sur 10 jours d'avril � juin 2002 et finalis� par une exposition, au profit de 27 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant total de 305 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.