D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la soci�t� "Les Films de mon Oncle" situ�e 7 bis, avenue de Saint-Mand� (12e), afin de promouvoir l'op�ration "Jours de F�te � Chaillot" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 45.735 euros, inscrite au budget 2002, est attribu�e � la soci�t� "Les Films de mon Oncle" situ�e 7 bis, avenue de Saint-Mand� (12e), afin de promouvoir l'op�ration "Jours de F�te � Chaillot".(dossier X02-498).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".