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Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Racing Club Olympique (X. 01799), 13, impasse de la Flamb�re, Toulouse (Haute-Garonne) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 15.245 euros est attribu�e au Racing Club Olympique (X. 01799), 13, impasse de la Flamb�re, Toulouse (Haute-Garonne), pour l'organisation de l'arriv�e de la derni�re �tape � Paris de la "Grande Boucle F�minine" le 18 ao�t 2002.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Juillet 2002
Déliberation
2002 JS 72
Conseil municipal
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