D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 14 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Court 18",
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Court 18" situ�e 8, rue Francoeur (18e), afin d'organiser un festival du court m�trage Parisien et International. (DX02-199).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 26.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".