D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en d�lib�ration en date du 24 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Institut du Monde Arabe - 1 rue des Foss�s Saint Bernard, 75005 Paris.
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 7.622 euros, est attribu�e � l'Institut du Monde Arabe - 1 rue des Foss�s Saint Bernard, 75005 Paris, afin d'organiser la 6e Biennale des cin�mas arabes � Paris.(D-01-222)
Art. 2.- la d�pense correspondante, soit 7.622 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.