D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 20e arrondissement en date du 26 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l'Association Vitruve sise 3, passage Josseaume (20e) (D01109) (Association Vitruve 3 passage Josseaume 20�me), pour l'aide au financement 7 classes vertes : du 19 au 25 mars, du 30 avril au 6 mai, du 21 au 27 mai 2002 au village de vacances "Le Souffle Vert" � Cussac (Haute-Vienne), du 12 au 22 mars, du 22 mars au 6 avril, du 14 au 28 mai et du 28 mai au 6 juin 2002 au centre de vacances et d'accueil de la Vitarelle � Berlats (Tarn) pour 240 �l�ves de l'�cole �l�mentaire Vitruve 3 passage Josseaume (20e).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 10.00 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574 de la rubrique 213 ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.