D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 4.500 euros � l'Association Auteuil P�tanque, dont le si�ge social est situ� 23, rue Erlanger (16e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 26 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.500 euros est attribu�e � l'Association Auteuil P�tanque (X01083), dont le si�ge social est situ� 23, rue Erlanger (16e), pour l'organisation du "Grand Prix du Bois de Boulogne", les 6 et 7 juillet 2002.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, Ligne P006 (subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2002.