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Subvention de fonctionnement à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne (12, place du Panthéon à Paris 5e), U.F.R. d'Histoire, pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire de Paris intitulé "Etre parisien, des origines à nos jours". Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 juin 2002, par lequel M le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire de Paris intitul� "Etre parisien, des origines � nos jours";
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.049 euros est attribu�e � l'Universit� Paris I Panth�on-Sorbonne (12 place du Panth�on � Paris 5e), U.F.R. d'histoire, pour l'organisation d'un colloque sur l'histoire de Paris intitul� "Etre parisien, des origines � nos jours".
Art. 2.- Monsieur le Maire est autoris� � signer avec l'Universit� Paris I Panth�on-Sorbonne, une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- Cette somme sera imput�e � la rubrique 23, nature 65738, du Budget de fonctionnement de la Ville de Paris, sous r�serve du vote du budget modificatif 2002.

Juillet 2002
Déliberation
2002 DASCO 229
Conseil municipal
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