D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 juin 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.720 euros est attribu�e � l'Association Immanence, 21, avenue du Maine (15e). Elle a pour objectif de permettre l'organisation de la manifestation "Situation" en 2002. L'association a pour objet de favoriser la cr�ation et la diffusion de l'art contemporain, de favoriser la diffusion du savoir artistique (X00733).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 13.720 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.