D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la d�lib�ration, en date du 23-24 novembre 2009 (2009 DASES 33), notamment son article premier autorisant le Maire de Paris � signer, avec l?Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale (INSERM - D�l�gation R�gionale Paris 6), une convention de financement de 4 ann�es en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation d?un programme de travail consacr� � l?�tude intitul�e : ?Nouvelles approches d?ing�nierie g�n�tique pour la visualisation et l?�tude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques? ;

Vu l?article 2 de la m�me d�lib�ration attribuant une premi�re subvention de 90.000 euros � l?INSERM (DR Paris 6) au titre de l?ann�e 2009 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 10 d�cembre 2009, notamment son article 7 pr�voyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre � l?INSERM (D�l�gation R�gionale Paris 6), l?avenant conventionnel annuel (n� 1) permettant de confirmer l?octroi de la subvention pr�vue au titre de 2010 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 62.000 euros est attribu�e pour 2010 � l?Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale (INSERM) - D�l�gation R�gionale Paris 6 - 127 avenue Ledru Rollin (11e) (Tiers : W00138) afin de permettre � l?�quipe de Jean LIVET, CR1 INSERM, de poursuivre son �tude intitul�e : ?Nouvelles approches d?ing�nierie g�n�tique pour la visualisation et l?�tude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques?, au Centre de Recherche Institut de la Vision (UMRS 968, INSERM / Universit� Pierre et Marie Curie / Centre Hospitalier National d?Ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts, 17 rue Moreau (12e).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n� 1 � la convention du 10 d�cembre 2009 avec l? INSERM (D�l�gation R�gionale Paris 6).

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 23, nature 65738, ligne VF55014, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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