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Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Sotto Voce, dont le si�ge social se situe � la Maison des associations 1, rue Fran�ois Mauriac 94000 Cr�teil ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribu�e, pour le fonctionnement � l?association Sotto Voce, Maison des associations 1, rue Fran�ois Mauriac 94000 Cr�teil (X074802010_01571).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 : Provision pour subventions au titre de la culture.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal
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