D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Th��tre et Territoires associ�s 211, avenue Jean Jaur�s (19e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association Th��tre et Territoires associ�s 211, avenue Jean Jaur�s (19e), pour le projet D�ficelons pr�sent� au Th��tre Paris-Villette du 7 au 10 juin dans le cadre du projet x- r�seau (19e) en 2010 (X05967/2010_00936).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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