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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits du citoyen dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales notamment son article L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Archives, recherches et cultures lesbiennes ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association Archives, recherches et cultures lesbiennes, 163 rue de Charenton (12e) (X03431).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, VF02001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010.

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