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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Immanence, 21, avenue du Maine (15e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 30.000 euros est attribu�e � l?association Immanence dont le si�ge social est situ� au 21 avenue du Maine (15e) pour son activit� en 2010 contribuant � favoriser la cr�ation et la diffusion de l?art contemporain dans le 15e arrondissement (X00733-2010_02696).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Immanence une convention d?objectifs pour l?attribution d?une subvention et une convention d?occupation des locaux dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris, � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

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