D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Seizi�m?Art ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 4 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 16e arrondissement � l?association Seizi�m?Art dont le si�ge social est situ� 45 boulevard de Beaus�jour (16e), au titre de ses activit�s en 2010 (2010_03276/ X09285).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 2.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris, � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.