Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Atelier des Feuillantines ;
Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement en date du 7 octobre 2010 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros, au titre de ses activit�s en 2010, est attribu�e � l?association Atelier des Feuillantines, dont le si�ge social est situ� 40, rue Henri Barbusse (5e) (D08776-2010_01207).
Article 2 : La d�pense correspondante soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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