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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 1.250 euros � l?association Sporting Club du 14e ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 1.250 euros est attribu�e � l?association Sporting Club du 14e (D01360 - 2010_04300) 3, avenue de la Porte de Montrouge (14e), pour assurer le financement des charges exceptionnelles du club au cours d?une saison charg�e en comp�titions nautiques et en stages � vocation sociale organis�s pour les jeunes parisiens.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de d�cision de financement.

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