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Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Ch?ur Stella Maris, 18, rue Quincampoix (4e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?association Ch?ur Stella Maris, 18 rue Quincampoix (4e), pour le fonctionnement de son ch?ur (X08432/ 2010_03005).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 465
Conseil municipal
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