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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer un avenant � la convention du 15 mai 2009 pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 8.000 euros � l?association Prog�niture situ�e 24 bis, rue du Gabon (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 7 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association Prog�niture situ�e 24 bis, rue du Gabon (12e), pour le projet Les R�mouleurs pr�sent� en septembre 2010 dans le 12e arrondissement (D04916/2010_03860).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n� 2 � la convention pluriannuelle du 15 mai 2009, pour l?attribution d?une subvention.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.