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Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu la d�lib�ration 2009 DAC 698 en date des 14, 15 et 16 d�cembre 2009 ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association Les M�tamorphoses singuli�res, 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e), pour l?attribution d?une subvention ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : La subvention attribu�e � l?association Les M�tamorphoses singuli�res situ�e 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e) au titre de l?ann�e 2010 est port�e de 55.000 euros � 122.245 euros dont 7.000 euros sur proposition de la Mairie du 18e arrondissement (X05208 2010_01169).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l?association Les M�tamorphoses singuli�res, la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, qui fixe les conditions de versement de la subvention.

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 67.245 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subventions au titre de la culture.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 96
Conseil municipal
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