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Subvention à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Groupe vocal Pro Homine, 94, avenue d?Ivry (13e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 7 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association Groupe Vocal Pro Homine 94 avenue d?Ivry (13e), pour le fonctionnement de son projet musical (X03730 2010_01890).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 265
Conseil municipal
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