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Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. 83, avenue d?Italie (13e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. 83, avenue d?Italie (13e), au titre de l?ann�e 2010 pour la quatri�me �dition du Festival des Livres des Mondes Juifs et Diaspora en Dialogue qui aura lieu en janvier 2011 (X07593-2010_00981).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DAC 546
Conseil municipal
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