�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association Roaratorio ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe Girard au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1: Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l?association Roaratorio dont le si�ge social est situ� 51 rue Montorgueil (2e), pour l?organisation des Rencontres Internationales 2010 (X01160 2010_03950).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 13.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 :

- � hauteur de 11.000 euros � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

- � hauteur de 2.000 euros � la rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

�