Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association La Maison des Contes et des Histoires situ�e 7, rue Pecquay (4e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association La Maison des Contes et des Histoires situ�e 7, rue Pecquay (4e), au titre de l?ann�e 2010 (X04063-2010_01263).
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.
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