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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � une association ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est octroy�e � la Compagnie R�sonances (D05630 / 2010-02067), 8, rue Camille Flammarion (18e), pour le projet ?P�le de M�diation culturelle?.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Compagnie R�sonances?, une convention annuelle conclue entre la Ville de Paris et ladite association ; le texte de la convention joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 2.000 euros le montant de la subvention attribu�e � l?association pour l?ann�e 2010.

Article 3 : La d�pense totale de 2.000 euros correspondant � la subvention de l?article 1 � 2 sera imput�e sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l? int�gration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.

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