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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Traversée des barrières de l’hôte par les microorganismes pathogènes humains” - Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la d�lib�ration, en date du 23-24 novembre 2009 (2009 DASES 32), notamment son article premier autorisant le Maire de Paris � signer, avec l?Institut Pasteur une convention de financement de 4 ann�es en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation d?un programme de travail intitul� : ?Travers�e des barri�res de l?h�te par les microorganismes pathog�nes humains? ;

Vu l?article 2 de la m�me d�lib�ration attribuant une premi�re subvention de 90.000 euros � l?Institut Pasteur au titre de l?ann�e 2009 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 14 d�cembre 2009, notamment son article 7 pr�voyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre � l?Institut Pasteur, l?avenant conventionnel annuel (n� 1) permettant de confirmer l?octroi de la subvention pr�vue au titre de 2010 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 62.000 euros est attribu�e pour 2010 � l?Institut Pasteur sis 25-28, rue du Docteur Roux, 75724 (15e) (Tiers : W00156) afin de permettre � l?�quipe de Marc LECUIT, PU-PH, responsable G5 (Universit� Paris Descartes, H�pital Necker-Enfants malades) de poursuivre la r�alisation de l?�tude intitul�e: ?Travers�e des barri�res de l?h�te par les microorganismes pathog�nes humains? dans le cadre d?une �quipe ind�pendante affili�e � l?Unit� Inserm U604 - Institut Pasteur.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n� 1 � la convention du 14 d�cembre 2009 avec l?Institut Pasteur.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 23, nature 6574, ligne VF55015, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DASES 36
Conseil municipal
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