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subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Contraste? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne LE STRAT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier. - une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Contraste?, 8 bis, quai d?Amsterdam 93320 Pavillons-sous-Bois (D09264), pour l?organisation de la 11e �dition de ?l?Ourcq?athlon?.

Article 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 816, ligne POO1, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010.

Octobre 2010
Déliberation
2010 DVD 161
Conseil municipal
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