retour Retour

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” située 15, rue Saint-Claude (3e), au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au profit de l?association ?Le Club Saint Denys au Marais? situ�e 15, rue Saint-Claude (3e) (D03840) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Club Saint Denys au Marais? situ�e 15, rue Saint-Claude (3e) (D03840).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP002, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour l?ann�e 2007.

Mars 2007
Déliberation
2007 DASES 54
Conseil général
retour Retour