retour Retour

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires d�partementaux ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge C�sar Franck 5, rue de la Jussienne (2�me), (X04743), (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du faubourg Poissonni�re (9�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique sur le th�me de Debussy et la musique impressionniste, concr�tis� par la visite du Mus�e d?Orsay et une sortie scolaire � la Fondation Monet � Giverny (Eure), le 24 mai 2007, au profit de 29 �l�ves d?une classe de 3�me.

Art. 2.- Une subvention de 1.076 euros est attribu�e au coll�ge Charlemagne 14, rue Charlemagne (4�me), (W00177), (Lyc�e Charlemagne Agence comptable 14, rue Charlemagne (4�me), destin�e � participer au financement d?un �change franco-vi�tnamien concr�tis� par un s�jour culturel � Hano� (Asie), du 26 f�vrier au 10 mars 2007, au profit de 30 �l�ves de classes de 3�me et l?accueil des �l�ves vi�tnamiens � Paris, qui s?est d�roul� en juin 2006.

Art. 3.- Une subvention de 600 euros est attribu�e au coll�ge Octave Gr�ard 28, rue du G�n�ral Foy (8�me), (D03639) (Lyc�e Racine Agence comptable 20, rue du Rocher (8�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour de ski alpin � Saint-Sorlin d?Arves (Savoie), du 15 au 19 janvier 2007, au profit de 43 �l�ves de deux classes de 5�me.

Art. 4.- Une subvention de 660 euros est attribu�e au coll�ge Octave Gr�ard 28, rue du G�n�ral Foy (8�me), (D03639) (Lyc�e Racine Agence comptable 20, rue du Rocher (8�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour de d�couverte et d?activit�s physiques � la base de plein air de Bombannes (Gironde), du 11 au 15 juin 2007, au profit de 47 �l�ves de deux classes de 5�me.

Art. 5.- Une subvention de 1.018 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour de ski alpin � Serre-Chevalier (Hautes-Alpes), du 11 au 17 mars 2007, au profit de 45 �l�ves de classes de 4�me.

Art. 6.- Une subvention de 458 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin (10�me), destin�e � participer au financement d?un �change franco-allemand concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Boppard (Allemagne), du 5 au 11 mai 2007, au profit de 24 �l�ves germanistes de classes de 5�me, 4�me et de 3�me et l?accueil des �l�ves allemands � Paris qui s?est d�roul� du 23 au 29 septembre 2006.

Art. 7.- Une subvention de 915 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne), du 21 au 27 mai 2007, au profit de 48 �l�ves de classes de 6�me � la 3�me.

Art. 8.- Une subvention de 755 euros est attribu�e au coll�ge Valmy 199, quai de Valmy (10me), (D04056), (Lyc�e Professionnel Gustave Ferri� Agence comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10�me) destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique pluridisciplinaire sur la r�sistance allemande face au nazisme, dont l?aboutissement sera la participation � un spectacle de Mar�n Berg et Arnaud Beunaiche ?Die WeiBe Rose : la rose blanche? le 22 mars 2007 � l?Espace Jemmapes, au profit de 260 �l�ves (185 �l�ves de classes de 4�me et 3�me du coll�ge Valmy et 75 �l�ves de classes de 3�me du coll�ge la Grange aux Belles).

Art. 9.- Une subvention de 650 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine au Roi 62, rue de la Fontaine au Roi (11�me), (D04447), (Coll�ge Alain Fournier Agence comptable 87, rue L�on Frot (11�me) destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique d?initiation � la g�ologie concr�tis� par une sortie en for�t de Fontainebleau, d?une journ�e en mai 2007, au profit de 75 �l�ves de trois classes de 5�me.

Art. 10.- Une subvention de 654 euros est attribu�e au coll�ge Beaumarchais 124-126, rue Amelot (11�me), (W00275), (Lyc�e Technique Dorian Agence comptable 74, avenue Philippe Auguste (11�me) destin�e � participer au financement d?un stage de voile � Tr�veneuc (C�tes d?Armor), du 10 au 15 juin 2007, au profit de 30 �l�ves de classes de 6�me.

Art. 11.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12�me), (D02453), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?Activit�s physiques de pleine nature? concr�tis� par un voyage scolaire � la base nautique UCPA de Vaires-sur-Marne (Seine et Marne), de 2 jours en mai ou juin 2007, au profit de 95 �l�ves de quatre classes de 6�me dont une SEGPA.

Art. 12.- Une subvention de 561 euros est attribu�e au coll�ge Paul Val�ry 38 boulevard Soult (12�me), (W00152), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel dans la vall�e du Rhin � Tr�ves, Heidelberg, R�desheim et Worms (Allemagne), du 11 au 14 juin 2007, au profit de 46 �l�ves de classes de 6�me, 5�me et 4�me.

Art. 13.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Jules Verne 20, rue de la Br�che aux Loups (12�me), (D06366), (Lyc�e Technique Lemonnier Agence comptable 20, avenue Armand Rousseau (12�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?EBEP? afin d?am�liorer l?expression orale et �crite en fran�ais, par l?interm�diaire de l?�ducation musicale et les arts plastiques, d?une heure par semaine, et assister � un programme de spectacles � la Cit� de la Musique et � l?Op�ra Bastille, une fois par mois, de janvier � juin 2007, au profit de 19 �l�ves d?une classe de 5�me.

Art. 14.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13�me), (D04153), (Lyc�e Gabriel Faur� Agence comptable 81, avenue de Choisy (13�me), destin�e � participer au financement d?une classe ?m�di�vale? � Dampierre-sous-Bouhy (Ni�vre), du 23 au 27 avril 2007, au profit de 24 �l�ves d?une classe de 5�me.

Art. 15.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13�me), (D04153), (Lyc�e Gabriel Faur� Agence comptable 81, avenue de Choisy (13�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par la visite du M�morial de Caen et les plages du D�barquement (Calvados), les 21 et 22 mai 2007, au profit de 33 �l�ves de deux classes de 3�me.

Art. 16.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13�me), (D04153), (Lyc�e Gabriel Faur� Agence comptable 81, avenue de Choisy (13�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par un voyage scolaire au Futuroscope de Poitiers (Vienne), les 8 et 9 mars 2007, au profit de 38 �l�ves de deux classes de 4�me et 3�me.

Art. 17.- Une subvention de 300 euros est attribu�e au coll�ge Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13�me), (D04153), (Lyc�e Gabriel Faur� Agence comptable 81, avenue de Choisy (13�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Naples (Italie), du 30 avril au 8 mai 2007, au profit de 36 �l�ves latinistes de classes de 4�me et 3�me.

Art. 18.- Une subvention de 302 euros est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d?Auteuil (16�me), (W00193),

(M. l?Intendant Lyc�e Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d?Auteuil (16�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour d?activit�s physiques de pleine nature � Autrans (Is�re), du 11 au 16 juin 2007, au profit de 30 �l�ves d?une classe de 6�me.

Art. 19.- Une subvention de 609 euros est attribu�e au coll�ge G�rard Philippe 8, rue des Amiraux (18�me), (X03030), (Coll�ge G�rard Philippe Agence comptable 8, rue des Amiraux (18�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour dans les parcs naturels d?Auvergne � Saint-Beauzire (Puy-de-D�me), du 29 au 31 mai 2007, au profit de 41 �l�ves de classes de 4�me.

Art. 20.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Guillaume Bud� 7, rue Jean Quarr� (19�me), (D06141), (Lyc�e H�telier Guillaume Tirel Agence comptable 237, Boulevard Raspail (14�me), destin�e � participer au financement d?une projet p�dagogique intitul� ?formation des d�l�gu�s des �l�ves? concr�tis� par une journ�e de pr�paration avec ?Feu Vert?, le 20 novembre 2006 et l?intervention de 2 formateurs de ?AROVEN? qui se d�roule � Montaure (Eure), les 2 et 3 d�cembre 2006, au profit de 22 �l�ves de classes de 6�me et 5�me.

Art. 21.- Une subvention de 905 euros est attribu�e au coll�ge Guillaume Bud� 7, rue Jean Quarr� (19�me), (D06141), (Lyc�e H�telier Guillaume Tirel Agence comptable 237, Boulevard Raspail (14�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel dans la r�gion de Madrid (Espagne), du 6 au 13 mai 2007, au profit de 42 �l�ves de classes de 4�me et 3�me.

Art. 22.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19�me), (D06319), (Lyc�e Technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19�me), destin�e � participer au financement d?un projet intitul� ?Atelier d?�criture? dans le cadre du dispositif de socialisation et d?apprentissage, avec l?intervention d?un �crivain de litt�rature de jeunesse, � raison de 6 s�ances r�parties de mars � mai 2007, au profit de 10 �l�ves de classes de 5�me et 4�me.

Art. 23.- Une subvention de 1 047 euros est attribu�e au coll�ge Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19�me), (D06319), (Lyc�e Technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour de ski � Morzine (Haute-Savoie), du 4 au 9 f�vrier 2007, au profit de 48 �l�ves de deux classes de 5�me.

Art. 24.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Georges M�li�s (19�me), (W00224), (Coll�ge Georges M�li�s 45, rue de Tanger (19�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?Dispositif de soutien et d?apprentissage?, concr�tis� par un stage de plong�e sous-marine � la piscine de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), organis� en 2 sessions de 5 semaines, de janvier � mars 2007, au profit d?une vingtaine d?�l�ves en difficult�s scolaires de classes de 5�me et 4�me.

Art. 25.- La d�pense correspondante, d?un montant de 14.035 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2007 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.

Mars 2007
Déliberation
2007 DASCO 30
Conseil général
retour Retour