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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires d�partementaux ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge C�sar Franck 5, rue de la Jussienne (2�me), (X04743) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du faubourg Poissonni�re (9�me) destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Atelier-th��tre? dans le but de mettre en sc�ne et repr�senter une pi�ce de la ?Commedia dell ?arte? italienne, avec l?intervention de Corrado INVERNIZZI, com�dien professionnel, � raison de 25 s�ances d?une heure, de d�cembre 2006 � mai 2007, au profit de 17 �l�ves d?une classe de 4�me europ�enne.

Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge C�sar Franck 5, rue de la Jussienne (2�me), (X04743) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du faubourg Poissonni�re (9�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Atelier d?�criture? autour de l??uvre de Rachel Hansfater, avec l?intervention d?un com�dien, � raison de 12 s�ances de 2 heures, de f�vrier � mai 2007, au profit de 20 �l�ves de classes de 3�me.

Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge C�sar Franck 5, rue de la Jussienne (2�me), (X04743) (Lyc�e Lamartine Agence comptable 121, rue du faubourg Poissonni�re (9�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Atelier - chanson? pour l?�criture et la mise en voix de chansons, avec l?intervention d?une chanteuse et d?un guitariste, � raison de 8 s�ances de 2 heures, de f�vrier � mai 2007, au profit de 20 �l�ves de classes de 4�me.

Art. 4.- Une subvention de 1.123 euros est attribu�e au coll�ge Raymond Qu�neau 66, boulevard Saint Marcel (5�me), (D05957), (Lyc�e Montaigne Agence comptable 17, rue Auguste Comte (6�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne), du 15 au 28 avril 2007, au profit de 32 �l�ves d?une classe de 3�me.

Art. 5.- Une subvention de 401 euros est attribu�e au coll�ge Raymond Qu�neau 66, boulevard Saint Marcel (5�me), (D05957), (Lyc�e Montaigne Agence comptable 17, rue Auguste Comte (6�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Saint-P�tersbourg (Russie), du 3 au 10 f�vrier 2007, au profit de 25 �l�ves de classes de 4�me et 3�me.

Art. 6.- Une subvention de 876 euros est attribu�e au coll�ge Jules Romains 6, rue Cler (7�me), (X01408), (Lyc�e Victor Duruy Agence comptable 33 boulevard des Invalides (7�me), destin�e � participer au financement d?un �change franco-canadien concr�tis� par un s�jour culturel � Montr�al (Canada), du 6 au 16 d�cembre 2006, au profit de 28 �l�ves d?une classe de 4�me et l?accueil des �l�ves canadiens � Paris du 3 au 15 mars 2007.

Art. 7.- Une subvention de 320 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12�me), (D02453), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Syracuse (Italie), du 30 mars au 6 avril 2007, au profit de 15 �l�ves latinistes d?une classe de 3�me.

Art. 8.- Une subvention de 1.190 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12�me), (D02453), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel dans la r�gion de Galway (Irlande), du 7 au 13 mai 2007, au profit de 48 �l�ves de 3 classes (5�me, 5�me SEGPA et 3�me).

Art. 9.- Une subvention de 696 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12�me), (D02453), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Tarragone (Espagne) du 11 au 15 mars 2007, au profit de 48 �l�ves de deux classes de 4�me.

Art. 10.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy 8, avenue Vincent d?Indy (12�me), (D02453), (Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable 38, boulevard Soult (12�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?Volcans d?Auvergne? concr�tis� par un voyage scolaire en Auvergne (Vulcania, Puy de Lemptegy et Puy de la Vache), de 2 jours en mai 2007, au profit de 49 �l�ves de deux classes de 4�me.

Art. 11.- Une subvention de 444 euros est attribu�e au coll�ge Elsa Triolet 9, rue Y�o Thomas (13�me), (W00250), (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1, rue du Docteur Magnan (13�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour � Venise (Italie), en continuit� d?un projet p�dagogique pluridisciplinaire sur le th�me de la Shoah, du 27 au 30 mars 2007, au profit de 28 �l�ves d?une classe de 3�me.

Art. 12.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14�me), (D03303), (Lyc�e Fran�ois Villon Agence comptable 16, avenue Marc Sangnier (14�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?un geste une vie? en partenariat avec l?Association de Premiers Secours afin de sensibiliser les �l�ves � l?importance des premiers secours, � raison de 10 heures, r�parties durant l?ann�e scolaire 2006/2007, au profit de 16 �l�ves d?une classe de 3�me SEGPA.

Art. 13.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14�me), (D03303), (Lyc�e Fran�ois Villon Agence comptable 16, avenue Marc Sangnier (14�me), destin�e � participer au financement d?un projet th��tral intitul� ?Corps et �mes en action? avec l?intervention d?artistes danseurs, � raison de 24 s�ances de 2 heures d?atelier th��tre et assister � 3 spectacles durant l?ann�e scolaire 2006/2007, au profit de 33 �l�ves de deux classes de SEGPA (5�me et 4�me).

Art. 14.- Une subvention de 506 euros est attribu�e au coll�ge Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14�me), (D03303), (Lyc�e Fran�ois Villon Agence comptable 16, avenue Marc Sangnier (14�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?G�ologie substrat de la for�t? (de la for�t � la fili�re du bois) concr�tis� par une excursion d?une journ�e dans l?Oise avec l?intervention du propri�taire d?une sabli�re et le responsable d?une scierie de Plally, le 7 juin 2007, au profit de 48 �l�ves de deux classes de SEGPA (4�me et 3�me), et finalis� par une exposition.

Art. 15.- Une subvention de 762 euros est attribu�e au coll�ge Camille S�e 11, rue L�on Lhermitte (15�me), (W00146), (Lyc�e Camille S�e Agence comptable 11, rue l�on Lhermitte (15�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie p�ri-�ducative � l?or�e de la for�t de Fontainebleau (Seine et Marne), r�partie sur 2 journ�es en juin 2007, au profit de 196 �l�ves de 7 classes (six classes de 4�me et une classe non francophone).

Art. 16.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19�me), (D05735), (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par la visite des sites antiques en Gaule romaine (N�mes, Arles), les 7, 8 et 9 novembre 2006, au profit de 23 �l�ves latinistes de 4�me .

Art. 17.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19�me), (D06319), (Lyc�e technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?6�me Louvre? dans le cadre d?un partenariat avec le mus�e du Louvre et l?auditorium du mus�e, concr�tis� par 2 visites conf�rences et 3 ateliers au mus�e du Louvre, durant l?ann�e scolaire 2006/2007, au profit de 25 �l�ves d?une classe de 6�me.

Art. 18.- Une subvention de 654 euros est attribu�e au coll�ge Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19�me), (D06319), (Lyc�e technique Jacquard Agence comptable 2 bis, rue Bouret (19�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour culturel � Rome et Naples (Italie), du 1er au 6 avril 2007, au profit de 30 �l�ves d?une classe de 3�me.

Art. 19.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Mozart 7, rue Jomard (19�me), (D03494), (Lyc�e Colbert Agence comptable 27, rue de Ch�teau Landon (10�me), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique intitul� ?Sports et apprentissages en for�t? concr�tis� par une sortie scolaire de deux jours en for�t de Fontainebleau, au profit de 68 �l�ves de trois classes de 5�me, r�partie en 3 groupes, les 26 et 27 septembre 2006 pour la 5�me1, les 28 et 29 septembre 2006 pour la 5�me2 et les 3 et 4 octobre pour la 5�me3.

Art. 20.- Une subvention de 992 euros est attribu�e au coll�ge Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19�me), (D08533), (Coll�ge Georges M�li�s Agence comptable 45, rue de Tanger (19�me), destin�e � participer au financement d?une classe de neige � Morzine (Haute-Savoie), du 11 au 17 mars 2007, au profit de 52 �l�ves de deux classes de 5�me.

Art. 21.-Une subvention de 1.159 euros est attribu�e au coll�ge Fran�oise Dolto 354, rue des Pyr�n�es (20�me), (D07034), (Coll�ge Mend�s France Agence comptable 24-34, rue Le Vau (20�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne), du 3 au 11 mai 2007, au profit de 49 �l�ves de classes de 3�me.

Art. 22.- Une subvention de 1.215 euros est attribu�e au coll�ge Pierre-Mend�s France 24, rue Le Vau (20�me), (D06531), (Coll�ge Mend�s France Agence comptable 24-34, rue Le Vau (20�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Santander (Espagne), du 6 au 12 mars 2007, au profit de 49 �l�ves hispanisants de classes de 4�me.

Art. 23.- Une subvention de 1.069 euros est attribu�e au coll�ge Pierre-Mend�s France 24, rue Le Vau (20�me), (D06531), (Coll�ge Mend�s France Agence comptable 24-34, rue Le Vau (20�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Rome (Italie), du 5 au 10 mars 2007, au profit de 49 �l�ves latinistes et hell�nistes de classes de 5�me, 4�me et 3�me.

Art. 24.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e au coll�ge Pierre-Mend�s France 24, rue Le Vau (20�me), (D06531), (Coll�ge Mend�s France Agence comptable 24-34, rue Le Vau (20�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour sportif et de d�couverte de l?environnement montagnard � Morteau (Doubs), du 21 au 25 mai 2007, au profit de 53 �l�ves de classes de 6�me.

Art. 25.- La d�pense correspondante, d?un montant de 15.847 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2007 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.

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