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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?R�seau M�moire de l?Environnement? domicili�e 1, rue Villa Dancourt (18e) pour la constitution d?une filmoth�que de m�moires de l?environnement ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?R�seau m�moire de l?Environnement? domicili�e 1, villa Dancourt (18e).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e :

- au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2010 � hauteur de 2.000 euros ;

- au chapitre 65, rubrique 833, nature 6574, ligne VF 23003, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2010 � hauteur de 1.000 euros.

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