D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Ch?ur du Marais et Ensemble vocal du Marais, 11 rue des Halles (1er) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 2 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros est attribu�e � l?association Ch?ur du Marais et Ensemble vocal du Marais, 11 rue des halles (1er), pour le fonctionnement de son ch?ur. X06324/ 2010_01040.

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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