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Subvention à l’association du cinéma La Clef L’usage du monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association du cin�ma La Clef L?usage du monde ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 4 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � attribuer une subvention � l?association du cin�ma La Clef - L?usage du monde, 1, rue Docteur Laurent (13e).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 15.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

Novembre 2010
Déliberation
2010 SG 193
Conseil municipal
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