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DAC 335 Signature d’un avenant à la convention d’objectifs de deux ans (2009-2010) avec Les MACAQ Troubadours Mouvement d’Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre� 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Les MACAQ Troubadours Mouvement d?Animations Culturelles et Artistiques de Quartier ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention d?objectifs de deux ans (2009-2010), dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association Les MACAQ Troubadours Mouvement d?Animations Culturelles et Artistiques de Quartier, 123 rue Tocqueville (17e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 30.000 euros au titre de l?exercice 2010 est attribu�e � l?association Les MACAQ Troubadours Mouvement d?Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (X01613//2010_00886/2010_02458).

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville exercices 2010 et suivants, sous r�serve de d�cision de financement :

-au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse pour un montant de 20.000 euros ;

-nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture pour un montant de 10.000 euros.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DJS 184
Conseil municipal
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