retour Retour

Subvention à l’association La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre� 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association La Clairi�re 60, rue Greneta (2e) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 2 novembre 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 4 novembre 2010 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.500 euros au titre de l?exercice 2010 est attribu�e � l?association La Clairi�re (D02638/2010_01740) 60, rue Greneta (2e), pour son atelier ?Chorale pluriethnique et interg�n�rationnelle?.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DJS 283
Conseil municipal
retour Retour