Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet en d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Forum des images ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le conseil du 1er arrondissement en date du 2 novembre 2010 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1: M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association du Forum des images pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour soutenir le programme consacr� � Jan ?vankmajer.
Article 2: Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association Forum des images.
Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, exercice 2010.
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