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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet en d�lib�ration en date du 2 novembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement aux Editions Larivi�re ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec la soci�t� des Editions Larivi�re, 12 rue Mozart, 92587 Clichy Cedex

Article 2 : Pour l?ann�e 2010 une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � la soci�t� des Editions Larivi�re.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.

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