D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Encorps - 28, rue du Soleil (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission, et Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association Encorps - 28, rue du Soleil (20e), pour le soutien de la diffusion du spectacle OdS Bounce � Paris et notamment � l?occasion de la Nuit Blanche 2010 (X08670/2010_03742).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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