retour Retour

Subvention à l’association Les amis de la chorale, La Voix est Libre (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Les amis de la chorale, La Voix est Libre ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 novembre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribu�e, sur proposition de la Mairie du 15e, � l?association Les amis de la chorale, La Voix est Libre - chez Melle Poujol - 65, rue des C�vennes (15e) au titre de 2010 (X08804/ 2010_04615).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004- Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DAC 658
Conseil municipal
retour Retour