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Subventions à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 juillet 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations de jeunesse du 3e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 17 juillet 1995 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Charles de VINCENTI, au nom de la 4e Commission ; ensemble les observations port�es au compte rendu,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1995, aux associations de jeunesse du 3e arrondissement d�sign�es ci-apr�s :

-"Foyer socio-�ducatif du lyc�e Turgo", 69, rue de Turbigo 12.000 F
-"Foyer socio-�ducatif du lyc�e Simone-Weil", 7, rue de Poitou 4.000 F

Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.000 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Juillet 1995
Déliberation
1995 D. 1093
Conseil municipal
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