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Subvention à l’association Gros-Caillou Quartier d’Arts (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 novembre� 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants.

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 4 novembre 2010

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribu�e, sur proposition de la Mairie du 7e arrondissement, � l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts - 105, rue St Dominique (7e), pour l?organisation d?un parcours d?art contemporain qui se d�roulera fin novembre et d�but d�cembre 2010 (X00219 / 2010_03122).

Article 2 : La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 � la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DAC 621
Conseil municipal
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